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Marques déposées par I-SEP
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SAME
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SAME
I-SEP

Numéro de dépôt :
4654581
Date de dépôt :
08/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/06/2030
SAME de I-SEP

Présentation de la marque SAME

Déposée par voie électronique le 8 juin 2020 par I-SEP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SAME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est I-SEP domicilié(e) 21 RUE LANOUE BRAS DE FER - 44200 - NANTES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU, Monsieur Olivier PRATS domicilié(e) 87 Rue de Sèze - 69451 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque SAME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4654581.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAME arrivera à expiration en date du 8 juin 2030.

I-SEP a également déposé les autres marques suivantes : I - SEP


I-SEP - 21 RUE LANOUE BRAS DE FER - 44200 - NANTES - France


REGIMBEAU, Monsieur Olivier PRATS - 87 Rue de Sèze - 69451 - LYON CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Inscription le 28 septembre 2020 - Retrait partiel n°796146 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-09-28

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Appareils et instruments médicaux, à l’exception des appareils et instruments dans le domaine dentaire ou orthodontique ; appareils médicaux pour la récupération, la filtration et le traitement du sang pendant des interventions chirurgicales ; appareils d'autotransfusion sanguine ; appareils de filtration et de traitement du sang pour l'autotransfusion ; appareils de mesure pour diagnostics à usage médical.